Conditions générales d'utilisation

En utilisant le site web de l'association Cercle légitimiste Hyacinthe Rigaud, vous acceptez les conditions générales d'utilisation suivantes :- Vous ne pouvez pas copier, reproduire ou distribuer le contenu de ce site sans autorisation préalable.- L'association Cercle légitimiste Hyacinthe Rigaud ne peut être tenue responsable des informations inexactes ou incomplètes présentes sur ce site.- L'association Cercle légitimiste Hyacinthe Rigaud se réserve le droit de modifier ou de supprimer le contenu de ce site à tout moment sans préavis.- Tout litige relatif à l'utilisation de ce site sera soumis à la loi française.